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SYRIE. Remue-ménage dans la « Ceinture arabe »

SYRIE / ROJAVA – Dans le gouvernorat d’Hassaké, et particulièrement dans la région de Jazira, les conflits fonciers s’intensifient. Les terres confisquées aux Kurdes par le régime baasiste dans le cadre de la politique de la « Ceinture arabe » avaient été redistribuées à des colons arabes installés dans la région. Aujourd’hui, la peur de perdre ces biens remet ce dossier historique au centre des préoccupations.

Selon l’Observatoire syrien des droits de l’homme (OSDH ou SOHR), la communauté arabe d’al-Ghamr a commencé, il y a environ un mois, à vendre des parcelles acquises au cours des dernières décennies, à des prix nettement inférieurs à leur valeur réelle. Ses membres craignent en effet de perdre ces terres si des décrets ou des lois venaient à en ordonner la restitution aux propriétaires d’origine.

D’après plusieurs témoignages, des membres de cette communauté considèrent que leurs terres leur ont été attribuées par décision politique des autorités passées. Ils redoutent donc qu’une décision politique inverse, dans le contexte des discussions et accords en cours entre l’Administration autonome et les Forces démocratiques syriennes d’une part, et le Gouvernement intérimaire syrien à Damas d’autre part, ne remette en cause leur situation.

De leur côté, les propriétaires fonciers d’origine affirment que leur droit repose sur des documents et registres officiels attestant d’une propriété privée. Ils soulignent que la confiscation et la redistribution ont été décidées par l’ancien État syrien. Selon eux, les ventes actuelles sont dépourvues de fondement juridique solide et toute cession de ces terres devrait être encadrée par un mécanisme légal garantissant les droits des propriétaires initiaux.

Plusieurs d’entre eux se sont discrètement mobilisés pour tenter de freiner ces transactions. Ils réclament également un moratoire temporaire sur la mise en valeur ou la culture de ces parcelles, le temps que les autorités syriennes actuelles mettent en place un cadre clair de règlement des questions de propriété, afin qu’aucune partie ne soit lésée.

Parallèlement, plusieurs propriétaires d’origine ont confié à des avocats le soin d’engager des actions en justice devant les tribunaux syriens, en vue de la restitution de leurs biens sur la base des documents en leur possession. Dans la région de Derik, les membres de la famille Beit Hajo, parmi les plus touchés par les confiscations, poursuivent leurs démarches juridiques et internationales afin de porter leur dossier devant les instances compétentes. Ils s’appuient sur des documents destinés à prouver leur propriété des terres confisquées par les autorités précédentes.

Ce dossier, qui plonge ses racines dans des décennies de politiques de modification démographique et de confiscation de biens dans la région de Jazira, soulève une question complexe : celle des droits de propriété et des droits des personnes déplacées ou affectées. L’accélération des ventes risque d’aggraver les tensions si la question foncière n’est pas traitée dans un cadre juridique clair, transparent et équitable, garantissant les droits de tous et prévenant l’émergence de nouveaux conflits entre résidents.